Mentions légales

TELETRANSPACA et le site www.teletranspaca.fr sont la propriété de la société TELETRANSPACA SAS au capital de 20 000 €, dont le siégé social se situe 41 Espace Charlotte, 83260 La Crau dans le Var, immatriculé au Registre du Commerce et des Société de Toulon sous le numéro SIRET 981 422 843 00012, TVA intracommunautaire FR90981422843, adresse de courrier électronique : télétranspaca@gmail.com Téléphone : +33 (0)6 69 09 77 79

Le directeur de la publication : Teletranspaca

Propriété intellectuelle et droits d'auteurs :

La reproduction même partielle de ce site internet et de l'ensemble de son contenu sont interdites sans autorisation.

Informatique et libertés :

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant le dit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.

Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

​

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Hébergement :

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société OVH.